Éditeur du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :
- Nom commercial
- Nymio
- Forme juridique
- [à compléter — ex. Entreprise individuelle, EURL, SASU…]
- Représentant légal
- [Prénom Nom]
- Siège social
- [adresse complète]
- SIREN
- [n° SIREN, 9 chiffres]
- RCS / RM
- [Ville d'immatriculation]
- TVA intracom.
- [n° TVA, le cas échéant]
- contact@nymio.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site nymio.fr est [Prénom Nom à compléter], représentant légal de Nymio. Il peut être contacté à l'adresse contact@nymio.fr.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- [ex. OVH SAS]
- Adresse
- [adresse complète de l'hébergeur]
- Téléphone
- [à compléter]
- Site web
- [à compléter]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments figurant sur le site nymio.fr (textes, graphismes, logos, icônes, images, mises en page, codes sources, contenus visuels et sonores) est la propriété exclusive de Nymio ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et notamment par les dispositions relatives au droit d'auteur, au droit des marques et aux droits voisins.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de l'un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Nymio. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. Nymio n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur disponibilité, ou aux pratiques mises en œuvre par leurs éditeurs.
La création de liens hypertextes vers le site nymio.fr est libre, sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de Nymio et qu'ils n'utilisent pas le contenu du site à des fins frauduleuses ou contraires à la loi.
Responsabilité
Nymio met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur le site.
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Nymio ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au site nymio.fr, vous pouvez nous contacter par email à contact@nymio.fr.